Article 6 : Livraisons
Les produits acquis par l’Acheteur seront livrés dans un délai maximum de 15 jours (sauf en cas de congés) à l’adresse de livraison indiquée par l’Acheteur lors de sa commande sur le site Internet, ou dans un point mondial relay. Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un ou plusieurs produits, les produits commandés seront livrés en une seule fois.
Les livraisons pourront être assurées par MONDIAL RELAY. Le colis est transmis au destinataire en point relais. Un mail du transporteur avertira l’acheteur de la mise à disponibilité du produit dans un relais. Le coût de la livraison sera à la charge de l’Acheteur et sera calculé au moment de la commande sur le site ou sur demande. Se référer à la grille tarifaire de mondial relay
Pour les colis supérieurs à 10 kilos, ou taille supérieur au développé comme suit (le développé = longueur + largeur + hauteur excédant 150 cm), ou le plus grand des côtés dépasse 120 cm ou, très fragiles, la livraison pourrait être assurée par un transporteur indépendant sur devis accepté par l’Acheteur ou par remise en main propre (en fonction du lieu de livraison). Me contacter par email lepetitmazagran@gmail.com
En cas de livraison effectuée par la poste ou par un transporteur indépendant, le Vendeur décline toute responsabilité quant aux retards de livraisons pouvant leur être imputé et ne saurait donc être recherché à ce titre.
Le vendeur exclut les ventes à l’international. Ventes acceptées en France métropolitaine, Belgique et Luxembourg.
Lorsque la livraison lui incombe personnellement, le Vendeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par l’Acheteur dans les délais ci-dessus précisés. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif et un dépassement éventuel ne pourra donner lieu à aucun dommages et intérêts, retenue ou annulation de la commande par l’Acheteur. Toutefois, si les produits commandés n’ont pas été livrés dans un délai de 60 jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure, la vente pourra être résolue à la demande écrite de l’Acheteur ou du Vendeur. Les livraisons par le vendeur se font dans la métropole lilloise, le lundi entre 17h et 20h, sauf cas particulier.
Les sommes versées par l’Acheteur lui seront alors restituées sans délai, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.
La livraison est réputée effectuée dès la remise des produits commandés par l’Acheteur au transporteur dés lors que les marchandises vendues ont été acceptées par ce dernier sans réserves. L’Acheteur reconnaît donc que c’est au transporteur qu’il appartient d’effectuer la livraison et ne dispose d’aucun recours en garantie contre le chargeur, fût-il le Vendeur en cas de défaut de livraison des marchandises transportées.
En cas de demande particulière de l’Acheteur concernant les conditions d’emballage ou de transport des produits commandés, dûment acceptées par écrit par le Vendeur, les coûts liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par écrit par l’Acheteur.
L’Acheteur est tenu de vérifier l’état des produits livrés. Il dispose d’un délai de 8 jours à compter de la livraison pour former par courrier postal sous forme de recommandé avec accusé réception, réserves ou réclamations pour non conformité ou vice apparent des produits livrés, dont l’origine n’est pas due à la livraison défectueuse, avec tous les justificatifs y afférents. Passé ce délai et à défaut d’avoir respecté ces formalités, les produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le Vendeur.
Le Vendeur remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les produits livrés dont les vices apparents ou les défauts de conformité auront été dûment prouvés par l’Acheteur par des produits de même valeur ou par un avoir. A défaut de pouvoir remplacer ledit produit, le Vendeur concèdera à l’Acheteur un avoir du même montant que le produit livré initialement.
Le vendeur ne pourra être tenu responsable des dégâts occasionnés après ouverture du paquet. Une photo du paquet est prise par le Vendeur avant chaque envoi.
ARTICLE 8 – Droit de rétractation
L’Acheteur dispose, conformément aux dispositions de l’article L 121-20 du Code de la Consommation, d’un délai de rétractation de sept (7) jours ouvrables à compter de la livraison des produits pour retourner ceux-ci au Vendeur à fin d’échange ou d’obtention d’un avoir, à condition que les produits soient retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état dans les 8 jours de la livraison. Les articles endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris.
Les frais de retour seront à la charge exclusive de l’Acheteur.
L’acheteur informera alors le Vendeur de son intention d’exercer son droit de rétractation par courriel à l’adresse suivante : lepetitmazagran@gmail.com
L’échange (sous réserve de disponibilité, car nous sommes très souvent sur des objets uniques) ou l’avoir sera transmis dans un délai de 30 jours à compter de la réception, par le Vendeur, des articles retournés par l’Acheteur.
